L’urbanisme circulaire

Historique

• L’urbanisme circulaire
  Publié le : 09/01/2020 09 janvier janv. 01 2020
  Droit public / Droit de l'urbanisme
  
  Loin d’être un concept théorique, l’urbanisme circulaire propose une alternative concrète à l'étalement urbain et les impacts de l'artificialisation des sols...
  Source : tema.archi
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• Les conditions d'accès aux données cadastrales
  Publié le : 03/01/2020 03 janvier janv. 01 2020
  Droit public / Droit de l'urbanisme
  
  Tout propriétaire a droit à la communication des relevés de ses propriétés auprès du cadastre. Il arrive également que des tiers souhaitent accéder à de telles informations. Cette communication est possible mais sous certaines conditions limitatives...
  Source : edito.seloger.com
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• Évaluation environnementale des documents d’urbanisme : objectif et mise en œuvre
  Publié le : 26/12/2019 26 décembre déc. 12 2019
  Droit public / Droit de l'urbanisme
  
  À destination des collectivités et des acteurs qui les accompagnent, ce nouveau guide apporte les éléments pour comprendre notamment les objectifs de l’évaluation environnementale et donne les clefs pour conduire efficacement cette démarche...
  Source : www.actualitesdudroit.fr
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• Travaux d’exhaussement du sol et autorisation administrative
  Publié le : 19/12/2019 19 décembre déc. 12 2019
  Droit public / Droit de l'urbanisme
  
  Les travaux d’exhaussement du sol sont soumis à déclaration préalable ou à permis d’aménager en fonction de leur hauteur, de leur surface et de leur localisation, à moins qu’ils ne soient nécessaires à l’exécution d’un permis de construire...
  Source : www.maisondescommunes85.fr
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• PLU et règles de dépassement du plafond de hauteur pour les constructions en bois
  Publié le : 12/12/2019 12 décembre déc. 12 2019
  Droit public / Droit de l'urbanisme
  
  Le ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales rappelle les dispositions permettant un dépassement du plafond de hauteur fixé par un plan local d’urbanisme (PLU) lorsque ce dépassement est dû au procédé constructif utilisé...
  Source : www.actualitesdudroit.fr
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• Adapter l’urbanisme à l’espace public
  Publié le : 05/12/2019 05 décembre déc. 12 2019
  Droit public / Droit de l'urbanisme
  
  La rue est-elle condamnée à devenir un espace désagréable ? La multiplication des terrasses (payantes), la disparition des bancs (gratuits), la floraison des dispositifs anti-SDF et la création de nouvelles voies gaies comme des murs de prison amènent à répondre par l’affirmative...
  Source : www.liberation.fr
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